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PLUi du secteur Bièvre Isère (dernière mise à jour : 1er Août 2023)

Le PLUi du secteur BIEVRE ISERE (37 communes) a été APPROUVÉ par le Conseil Communautaire de Bièvre Isère le Mardi 26 Novembre 2019. Il a fait l'objet :

d'une procédure de modification N°1 adoptée le 13 Décembre 2021 et entrée en vigueur le 05 Janvier 2022
d'une procédure de modification N°2 adoptée le 10 Juillet 2023 qui entrera en vigueur le 1er Août 2023

PLUi Commune de Beaufort

Bièvre Isère Communauté est doté de la compétence « Plan local d’urbanisme et documents d’urbanisme » depuis le 1er décembre 2015. C’est à ce titre que la collectivité a conduit l’élaboration de deux plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUI).

Bièvre Isère :

Dossier complet du PLUi à partir du 1er AOUT 2023
Rapport de présentation

Beaufort :

Règlements graphiques

Beaufort BI-4-2-1
Beaufort BI-4-2-3
Beaufort BI-4-2-4
Beaufort BI-4-2-5
Beaufort BI-4-2-6
Beaufort BI-4-2-7

Règlement écrit

Règlement écrit-M1

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PLUi du secteur Bièvre Isère (dernière mise à jour : 1er Août 2023)

PLUi Commune de Beaufort

Bièvre Isère :

Beaufort :

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